Arnaud Biard


De: Arnaud BIARD
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés du ministre en charge de la recherche
en date du
4 novembre 2014
20 juin 2016
au titre de l'article 10 de la loi du
3 juin 2008
pour les agents
cessation de fonction
26 Janvier 201726/01/2017
De: Arnaud BIARD
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés du ministre en charge de la recherche
en date du
1er octobre 2012
6 juin 2014, 7 juillet 2015 et 30 mars 2016
au titre de l'article 7 de la loi du
3 juin 2008
pour les agents
cessation de fonction
26 Janvier 201726/01/2017
De: Arnaud BIARD
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
02 Décembre 201402/12/2014
De: Arnaud BIARD
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
25 Juillet 201425/07/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.